Information
légales:
TERRE
ESPOIR * est née le 16 Juillet
2006 et vous présente son site pour vous informer en toute
transparence de ses actions.
TERRE
ESPOIR * est déclarée en Sous
Préfecture de Meaux en date du 22 Août 2006 ( récépissé N°
0771014892 ) .
Parution au Journal Officiel en date du 09 septembre 2006
sous le numéro 1233
En date du 7 novembre 2006 l'association
TERRE
ESPOIR * a été notifié d'intérêt
général conformément aux dispositions qui encadrent les
textes 280 et 288 de IG du cote des impôts
français.
Déclaration SIREN 492 015 342 déclaration
SIRET 492 015 342 00016 Code
APE 913E Organisation associatives nca ONG
* Les origines internationales de "
Terre Espoir
" s'inscrivent dans la création d'une fondation à terme.
Le régime législatif choisi: Français, encadre directement
le dépôt du terme « Fondation » conformément à la
loi du 1er Août 2003 . A ce jour, "
Terre Espoir
" est déclarée et encadrée sous la loi des associations à
but non lucratif (Loi du 2 Juillet 1901).
La déclaration de reconnaissance en "Fondation" s'engagera
auprès du Premier Ministre à mesure que la dotation aux
apports sera constituée pour répondre à la loi du 1er Août
2003. Statutairement déclaré.